À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes :
- Maîtriser les principes avancés de l'intégration fiscale
- Savoir mettre en œuvre une intégration fiscale efficace et optimisée
- Maîtriser le traitement des opérations complexes dans le cadre de l'intégration fiscale.
AVANT LA FORMATION
- Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.
- Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes.
JOUR 1
Matin : Révision des principes de base et approfondissement
- Révision des principes de base de l'intégration fiscale
- Définition, avantages et inconvénients
- Conditions d'application
- Approfondissement sur le cadre juridique et réglementaire
- Analyse détaillée des conditions de participation et d'activité
Après-midi : Approfondissement sur la mise en place de l'intégration fiscale
- Techniques avancées pour le choix du groupe fiscal et la désignation de la société mère
- Approfondissement du calcul du résultat d'ensemble : techniques pour l'agrégation des résultats individuels, intégration des déficits
- Traitement détaillé des opérations internes au groupe
JOUR 2
Matin : Gestion avancée des déficits dans le cadre de l'intégration fiscale
- Techniques avancées pour le traitement des déficits dans le cadre de l'intégration fiscale
- Approfondissement sur l'impact de l'intégration et de la désintégration sur les déficits
Après-midi : Cas particuliers et fin de l'intégration fiscale
- Techniques pour gérer la variation de périmètre du groupe (entrée/sortie d'une société)
- Approfondissement sur les conséquences fiscales de la fin de l'intégration fiscale
- Gestion avancée des plus-values internes
FIN DE LA FORMATION
Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.
Modalités pédagogiques
Montée en compétence assurée par l'association d'un contenu théorique et pratique. Etude de cas concrets en rapport avec votre quotidien professionnel.
Suivi de l'exécution :
- Feuilles de présences signées des participants et du formateur par demi-journée
- Attestation de fin de formation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l'action et les résultats de l'évaluation des acquis de la formation.
Appréciation des résultats :
- Recueil individuel des attentes du stagiaire
- Questionnaire d'auto-évaluation des acquis en début et en fin de formation
- Évaluation continue durant la session
- Remise d'une attestation de fin de formation
- Questionnaire d'évaluation de la satisfaction en fin de formation
Moyens et supports pédagogiques
- Evaluation des besoins et du profil du participant
- Apport théorique et séquences pédagogiques regroupées en différents modules
- Cas pratiques
- Questionnaire et exercices
- Tests de contrôle de connaissances et validation des acquis à chaque étape
- Retours d'expériences
- Séquences pédagogiques regroupées en différents modules,
- Remise d'un support pédagogique
- Echanges interactifs
- Intervention d'un formateur expert dans son domaine
Modalités d’évaluation et de suivi
- Grille d'évaluation (test de positionnement)
- Entretien téléphonique avec le formateur avant la formation
- Travaux pratiques
- Tests de contrôle de connaissances et validation des acquis à chaque étape
- Echange avec le formateur par visioconférence (webinar), téléphone et mail
- Exercices corrigés, études de cas réels, mise en application concrète et utile
- Évaluation pour valider vos acquis en fin de formation